Conseil Communal

Séance du 27 mars 2025

Ordre du jour de la séance du 27 mars 2025

EXTRAIT de décision du préavis n° 1/2025

EXTRAIT de décision du préavis n° 2/2025

Séance du 12 décembre 2024

Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2024

Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 11/2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 12/2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 13/2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 14/2024

Séance du 14 novembre 2024

Ordre du jour de la séance du 14 novembre 2024

Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 7/ 2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 8/2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 9/2024

EXTRAIT de  décision du préavis n°10/2024

Séance du 21 juin 2024

Ordre du jour de la séance du 21 juin 2024

Procès-verbal de la séance du 21 juin 2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 4/2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 5/2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 6/2024

Séance du 26 mars 2024

Ordre du jour de la séance du 26 mars 2024

Procès-Verbal de la séance du 26 mars 2024

EXTRAIT de décision du préavis  n° 01/2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 02/2024

EXTRAIT de décision du préavis n° 03/2024

Séance du 14 décembre 2023

Ordre du jour de la séance du 14 décembre 2023

Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2023

EXTRAIT de décision du préavis n° 07/2023

Séance du 8 novembre 2023

Ordre du jour de la séance du 8 novembre 2023

Procès-Verbal de la séance du 8 novembre 2023

Extrait de décision du préavis n° 6 2023

Séance du 12 octobre 2023

Ordre du jour de la séance du 12 octobre 2023

Procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023

Extrait de décision du préavis n°5/2023

Séance du 16 juin 2023

Ordre du jour de la séance du 16 juin2023

Procès-verbal de la séance du 16 juin 2023

Extrait de décision du préavis n° 3/2023

Extrait de décision du préavis n°4/2023

Séance du 11 mai 2023

Ordre du jour de la séance du 11 mai 2023

Procès-verbal de la séance du 11 mai 2023

Extrait de décision du préavis no 1/ 2023

Extrait de décision du préavis no 2 /2023

Séance du 15 décembre 2022
Ordre du jour de la séance du 15 décembre 2022

Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022

Extrait de décision du préavis n° 12/2022

Extrait de décision du préavis n° 13/2022

Extrait de décision du préavis n° 14/2022

Séance du 6 octobre 2022

Ordre du jour de la séance du 6 octobre 2022

Procès-verbal de la séance du 6 octobre 2022 

Extrait de décision du préavis n° 7/2022

Extrait de décision du préavis n° 8/2022

Extrait de décision du préavis n° 9/2022

Extrait de décision du préavis n° 10/2022

Extrait de décision du préavis n° 11/2022

Séance du 24 juin 2022

Procès-verbal de la séance du 24 juin 2022 

Ordre du jour de la séance du 24 juin 2022

Extrait de décision du préavis n° 5/2022

Extrait de décision du préavis n° 6/2022

Séance du 5 mai 2022

Procès-verbal de la séance du 5 mai 2022

Ordre du jour de la séance du 5 mai 2022

Extrait de décision du préavis n° 3/2022

Extrait de décision du préavis n° 4/2022

Séance du 31 mars 2022

Procès-verbal de la séance du 31 mars 2022

Ordre du jour de la séance du 31 mars 2022

Extrait de décision du préavis n° 1/2022

Extrait de décision du préavis n° 2/2022

Séance du 10 décembre 2021

Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2021

Ordre du jour de la séance du 10 décembre 2021

Extrait de décision du préavis n° 7/2021

Extrait de décision du préavis n° 8/2021

Séance du 14 octobre 2021

Procès-verbal de la séance du 14 octobre 2021

Ordre du jour de la séance du 14 octobre 2021

Extraits de décisions des préavis n° 4, 5 et 6/2021

Séance du 25 juin 2021

Procès-verbal de la séance du 25 juin 2021

Ordre du jour de la séance du 25 juin 2021

Séance du 27 mai 2021

Ordre du jour de la séance du 27 mai 2021

Extrait de décision du préavis n° 1/2021

Séance du 11 décembre 2020

Extrait de décision du préavis n° 4/2020

Extrait de décision du préavis n° 5/2020

Extrait de décision du préavis n° 6/2020

Extrait de décision du préavis n° 8/2020

Extrait de décision du préavis n° 9/2020

Extrait de décision du préavis n° 10/2020

Séance du 8 octobre 2020

Extrait de décision du préavis n° 2/2020

Extrait de décision du préavis n° 3/2020

Séance du 26 juin 2020

Extrait de décision du préavis sur la gestion et les comptes 2019

Séance du 6 décembre 2019

Extrait de décision du préavis 6/2019

Extrait de décision du préavis 7/2019

Séance du 10 octobre 2019

Extrait de décision du préavis 3/2019

Extrait de décision du préavis 4/2019

Extrait de décision du préavis 5/2019

Séance du 21 juin 2019

Extrait de décision du préavis 2/2019

Extrait de décision sur la gestion et les comptes 2018

Séance du 13 décembre 2018

Extrait de décision du préavis 6/2018

Extrait de décision du préavis 7/2018

Extrait de décision du préavis 8/2018

Extrait de décision du préavis 9/2018

Extrait de décision du préavis relatif à l'adoption du budget 2019

Séance du 11 octobre 2018

Extrait de décision du préavis 4/2018

Extrait de décision du préavis 5/2018

Séance du 29 juin 2018

Extrait de décision du préavis 2/2018

Extrait de décision du préavis 3/2018

Séance du 26 avril 2018

Extrait de décision du préavis 1/2018

Préavis municipaux 2025

Préavis n°1/2025 demande de crédit complémentaire de fr. 21'500.- pour l'achat d'un nouveau distributeur de sel pour le salage des routes par la voirie

Rapport préavis n°1/2025 demande de crédit complémentaire de fr. 21'500.- pour l'achat d'unnoveau distributeur de sel pour le salage des rutes par la voirie - Rapport de la commission ad'hoc

Préavis n°2/2025 demande de crédit de fr. 2'355'000.- pour l'aménagement d'une interface régionale de bus

Rapport préavis n°2/2025 demande de crédit de fr. 2'355'000.- pour l'aménagement d'une interface régionale de bus - Rapport de la commission ad'hoc

Rapport préavis n°2/2025 demande de crédit de fr.2'355'000.- pour l'aménagement d'une interface régionale de bus - Rapport de la commission des finances

Préavis n°2/2025 demande de créRdit de fr. 2'355'000.- pour l'aménagement d'une interface régionale de bus - Rapport complémentaire de la Municipalité

Préavis municipaux 2024

Préavis n°1/2024 relatif à une demande de crédit complémentaire de fr. 77'000.-au préavis 02/2022 concernant la mise en oeuvre de la séparation des eaux usées (EU) et eaux claires (EC) du carrefour "route de Ferreyres/chemin des Bourneaux/rue de la Tannerie" en parallèle des travaux d'extension du réseau CADCIME

Rapport préavis n° 01/2024 rapport de la Commission de Gestion

Préavis n°2/2024 relatif à une demande de crédit de fr. 4'365'000.- pour la rénovation de la Maison de Commune

Rapport préavis n° 2/2024 rapport de la commission ad'hoc

PLANS ENQUETE préavis n°2/2024

Rapport préavis n°2/2024 rapport de la commission des Finances

Préavis politique n°2/2024 Proposition d'amendement de la Municipalité

Preavis n°3/2024 relatif à la vente de patrimoine financier - immeubles du Majorat (parcelles 364,365 et 13)

Rapport préavis n° 3/2024 rapport de la commission ad'hoc

Postulat "Favoriser la biodiversité" (déposé lors du Conseil communal de novembre 2023) -> Rapport du 19 mars 2024 (réponse au postulat "Favoriser la biodiversité)

Préavis n°4/2024 Arrêté d'imposition 2025

Rapport préavis n°4/2024 arrêté d'imposition 2025 rapport de la Commission de Finances

Préavis n° 5/2024 - Rapport sur la gestion et les comptes 2023

Préavis n° 5/2024 (annexe) : rapport activités ORPC Morges 2023

Préavis n° 5/2024 (annexe) : rapport d'activité Espace Prévention La Côte (EPLC) 2023

Préavis n° 5/2024 (annexe) : rapport d'activité AIPCV 2023

Préavis n° 5/2024 (annexe) : rapport d'activité ASI7 2023

Préavis n° 5/2024 (annexe) : rapport d'activité Morges Région Tourisme (MRT) 2023

Préavis n° 5/2024 (annexe) : rapport d'activité Association Intercommunale des Eaux du Mormont (AIEM) 2023

Préavis n° 5/2024 - Rapport de la Commission des Finances (COFIN)

Préavis n° 5/2024 - de la Commission de Gestion (COGES)

Préavis n°6/2024 Maintien d'un travailleur social de proximité et réponse au postulat du 14 décembre 2023

Rapport préavis no 6/2024 rapport de la Commission ad'hoc

Préavis n°7/2024 relatif à une demande de crédit d'étude de fr. 28'700.- concernant la mise en oeuvre de la séparation des eaux usées (EU) et eaux claires (EC) du secteur route de la Bruyère

Rapport préavis no07/2024 rapport de la commission ad'hoc

Préavis n°8/2024 relatif à une demande de crédit d'étude de fr. 34'600.- concernant la mise en oeuvre de la séparation des eaux usées (EU) et eaux claires (EC) du secteur du chemin du Criblet

Rapport préavis no 8 2024 rapport de la coomission ad'hoc

Préavis n°9/2024 demande de crédit d'un montant de fr. 110'000.- pour le renouvellement deséquipements techniques du cinéma

Rapport  préavis no 9/2024 rapport de la commission ad'hoc

Préavis n°10/2024 adoption des statuts de l'ORPC et création d'un plafond d'endettement

Rapport préavis no 10/2024 rapport de la commission d'hoc

Préavis n°11/2024 budget année 2025

Rapport préavis no 11/2024 rapport de la COFIN

Préavis n°12/2024 révision du règlement sur la taxe de séjour et sur les résidences secondaires

Rapport préavis no 12/2024 rapport de la commission ad'hoc

Préavis n°13/2024 demande de crédit de fr. 140'000.- pour l'acquisition de deux logiciels métiers et la migration des données ifnormatiques vers un nouvel hébergeur

Rapport préavis no 13/2024 rapport de la commission ad'hoc

Préavis n°14/2024 amendement des statuts de l'ASI7 en lien avec l'entrée en vigueur de la nouvelle Loi sur la péréquation intercommunale au 1er janvier 2025

Rapport préavis no 14/2024 rapport de la commission ad'hoc

Préavis municipaux 2023

Préavis n°1/2023 relatif à une demande de crédits d'études - projet de réaménagement et revitalisation de l'ancienne pisciculture, ainsi que le développement de structures d'accueil du public, notamment d'une place de jeux

Rapport préavis no 1 2023 rapport de la commission ad hoc

Préavis n°2/2023 relatif à l'octroi d'une aide financière à l'exploitation du Château de La Sarraz

Rapport préavis n°2/2023 rapport de la commission des Finances

Préavis n°3/2023 relatif à la gestion et aux comptes 2022

Rapport préavis n°3/2023 comptes 2022 rapport de la commission des Finances

Rapport préavis n°3/2023 rapport de la commission de gestion

Rapport préavis n°3/2023 Annexe au rapport de la COGES

Préavis n°4/2023 relatif à une demande de crédit de fr. 110'000.- pour la seconde étape de la rénovation énergétique de l'immeuble du Majorat et de sa dépendance l'Orangerie

Rapport préavis n° 4/2023 rapport de la commission ad hoc

Préavis n°5/2023 projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2024 (y.c. annexe)

Préavis n°5/2023 rapport de la Commission des finances

Préavis n°6/2023 projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2024 (y.c. annexe)

Préavis n°6/2023 rapport de la Commission des finances

Préavis n°7/2023 relatif au budget 2024

Préavis n° 7/2023 rapport de la Commission des finances

Préavis municipaux 2022

Préavis n° 1/2022 relatif à la modification du droit de superficie (DDP) en faveur de l'association intercommunale de la piscine et du camping de la Venoge (AIPCV)

Préavis n° 1/2022 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 2/2022 relatif à une demande de crédit de fr. 180'300.- pour l'avancement de la mise en oeuvre de la séparation des EU et EC du carrefour "route de Ferreyres / chemin des Bourneaux / rue de la Tannerie" en parallèle des travaux d'extension du réseau CADCIME

Préavis n° 2/2022 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 3/2022 relatif à une demande de crédit d'étude de fr. 160'500.- pour l'aménagement d'une interface régionale pour bus

Préavis n° 3/2022 rapport de la Commission ad hoc

Préavis n° 4/2022 relatif à une demande de crédit de fr. 144'300.- pour l'aménagement d'un UrbanSkate® dans la cour d'école des Vignettes

Préavis n° 4/2022 rapport de la Commission ad hoc

Préavis n° 5/2022 relatif au crédit d'étude - fr. 470'500 - projet rénovation de la Maison de Commune

Préavis n° 5/2022 annexe "avant-projet, estimation sommaire des coûts"

Préavis n° 5/2022 annexe "avant-projet, plans"

Préavis n° 5/2022 rapport de la Commission des finances

Préavis n° 6/2022 Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes - année 2021

Préavis n° 6/2022 rapport de la Commission de gestion

Préavis n° 6/2022 rapport de la Commission des finances

Préavis n° 7/2022 Arrêté d'imposition 20

Préavis n° 7/2022 rapport de la Commission des finances

Préavis n° 8/2022 Création d'une association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région Haute Venoge / Veyron

Préavis n° 8/2022 Projet de statuts (annexe)

Préavis n° 8/2022 Lexique (annexe)

Préavis n° 8/2022 rapport de la Commission ad hoc

Préavis n° 8/2022 comparaison

Préavis n° 9/2022 relatif à l'adoption du nouveau règlement communal du fonds pour l'énergie et le développement durable

Préavis n° 9/2022 projet de Règlement (annexe)

Préavis n° 9/2022 projet de Directive (annexe)

Préavis n° 9/2022 projet de Catalogue (annexe)

Préavis n° 9/2022 rapport de la Commissioon ad hoc

Préavis 10/2022 - rénovation des locaux commerciaux sis Grand-Rue 14 - demande de crédit complémentaire de fr. 57'150.-

Préavis n°10/2022 rapport de la Commission ad hoc

Préavis n° 11/2022 relatif à la rénovation du terrain principal de football du centre sportif de La Sarraz et installation d'un container de rangement pour le matériel

Préavis n° 11/2022 rapport de la Commission ad hoc

Préavis n° 12/2022 relatif au budget 2023

Préavis no 12/2022 rapport de la Commission des Finances

Préavis n° 13/2022 relatif à une demande de crédit de fr. 121'200.- pour l'aménagement de l'Esplanade du parking

Préavis n° 13/2022 présentation de MISE EN SCENE, comprenant croquis et images d'illustrations (annexe)

Préavis n° 13/2022 rapport de la commission ad'hoc

Préavis n° 13/2002 annexe au rapport

Préavis n° 14/2022 relatif à l'adoption du nouveau règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire, de constructions et de travaux

Préavis n° 14/2022 projet de règlement (annexe)

Préavis no 14/2022 rapport de la commission ad'hoc

Préavis municipaux 2021

Préavis n° 1/2021 relatif à une demande de crédit pour un soutien à la conciergerie du Château de La Sarraz

Préavis n° 2/2021 relatif à la mise à jour du "Règlement communal sur l'octroi d'une aide financière destinée à encourager les énergies renouvelables sur le territoire de la Commune de La Sarraz" (le règlement) et de son annexe - PRÉAVIS RETIRÉ

Préavis n° 3/2021 relatif au rapport de gestion et des comptes

Préavis n° 3/2021 - Rapport de la commission des finances

Préavis n° 4/2021 relatif aux autorisations générales pour la législature 2021-2026

Préavis n° 4/2021 - Rapport de la commission des finances

Préavis n° 5/2021 relatif à l'adoption de l'arrêté d'imposition 2022 de la Commune de La Sarraz

Préavis n° 5/2021 - Rapport de la commission des finances

Annexe du préavis n° 5/2021 relatif à l'adoption de l'arrêté d'imposition 2022 de la Commune de La Sarraz

Préavis n° 6/2021 relatif au défraiement des membres du Conseil communal

Préavis n° 6/2021 - Rapport de la commission des finances

Préavis n° 6/2021 - Rapport de la commission de réflexion

Préavis n° 7/2021 relatif au budget 2022

Préavis n° 7/2021 - Rapport de la commission des finances

Préavis n° 8/2021 relatif à la fixation du plafond d'endettement pour la législature 2021-2026

Préavis n° 8/2021 - Rapport de la commission des finances

Préavis municipaux 2020

Préavis n° 1/2020 relatif à la cession des bâtiments scolaires propriété de la Commune de La Sarraz à l'Association Scolaire Intercommunale des 7 Communes ASI7 et à la création de Droits de superficie en faveur de dite Association

Préavis n° 1/2020 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 2/2020 relatif à l'adoption du nouveau Règlement du personnel communal

Préavis n° 2/2020 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 3/2020 relatif à l'adoption de l'arrêté d'imposition 2021 de la Commune de La Sarraz

Préavis n° 4/2020 relatif à l'autorisation, sans amendement possible, la dissolution de l'ASISEVV

Préavis n° 5/2020 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget 2020

Préavis n° 5/2020 - Rapport de la commission des finances

Préavis n° 6/2020 relatif au budget 2021

Préavis n° 6/2020 - Rapport de la commission des finances

Préavis n° 7/2020 relatif à la modification du droit de superficie (DDP) en faveur de l'association intercommunale de la piscine et du camping de la Venoge - PRÉAVIS RETIRÉ

Préavis n° 8/2020 relatif à une demande de crédit complémentaire de fr. 209'500.- pour la révision du plan d'affectation communal (PACom)

Préavis n° 8/2020 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 9/2020 relatif à une demande de crédit complémentaire de fr. 52'400.- pour le réaménagement de la rue des Guébettes (sécurisation des trajets scolaires)

Préavis n° 9/2020 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 10/2020 relatif à une demande de crédit de fr. 521'200.- pour terminer la mise en oeuvre de la séparation des eaux claires (EC) et eaux usées (EU) dans le quartier du Record et mettre à jour le plan général d'évacuation des eaux (PGEE)

Préavis n° 10/2020 - Rapport de la commission ad hoc

Rapport de gestion et des comptes 2019

Rapport de gestion et des comptes 2019 - Analyse et commentaires de la bourse communale (Annexe)

Rapport de gestion et des comptes 2019 - Rapport de la commission des finances

Rapport de gestion et des comptes 2019 - Rapport de la commission de gestion

Préavis municipaux 2019

Préavis n° 1/2019 relatif à une demande de crédit dans le cadre du projet de régionalisation de l'épuration des Eaux Haut-Venoge-Veyron EHVV - PRÉAVIS RETIRÉ

Préavis n° 1/2019 - Rapport de la commission ad hoc - PRÉAVIS RETIRÉ

Préavis n° 1/2019 - Rapport de la commission des finances - PRÉAVIS RETIRÉ

Préavis n° 2/2019 relatif à l'adaptation du traitement de la Municipalité

Préavis n° 2/2019 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 3/2019 relatif à l'adoption de l'arrêté d'imposition 2020 de la Commune de La Sarraz

Préavis n° 3/2019 - Rapport de la commission des finances

Préavis n° 4/2019 relatif à une demande de crédit de fr. 335'800.- pour le réaménagement de la rue des Guébettes (sécurisation des trajets scolaires)

Préavis n° 4/2019 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 5/2019 relatif à une demande de crédit d'étude dans le cadre du projet de régionalisation de l'épuration des Eaux Haute-Venoge-Veyron EHVV

Préavis n° 5/2019 - Rapport de la commission des finances

Préavis n° 5/2019 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 5/2019 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 6/2019 relatif à une demande de crédit de fr. 41'400.- pour une étude relative aux espaces publics communaux et à l'esplanade sur le parking des Vignettes

Préavis n° 6/2019 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 7/2019 relatif à une demande de crédit de fr. 266'000.- pour des travaux de restauration et sécurisation des murs du jardin du Majorat

Préavis n° 7/2019 - Rapport de la commission ad hoc

Rapport de gestion et des comptes 2018

Rapport de gestion et des comptes 2018 - Rapport de la commission des finances

Rapport de gestion et des comptes 2018 - Rapport de la commission de gestion

Préavis municipaux 2018

Préavis n° 1/2018 relatif à une demande de crédit de fr. 181'000.- pour la réfection et l'extension de la station de relevage des eaux usées située en bordure du chemin AF traversant la plaine entre le quartier du Levant et le chemin des Prés-Morés, au lieu dit "Les Tredaines"

Préavis n° 1/2018 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 2/2018 relatif à une demande de crédit de fr. 493'000.- pour la réalisation d'un seuil rehaussé au carrefour chemin des Prés-Morés / route de la Paix et la réfection du chemin des Prés-Morés jusqu'à l'entrée du chemin d'accès à la Station d'épuration

Préavis n° 2/2018 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 3/2018 relatif à une demande de crédit de fr. 88'000.- pour la mise en place d'une Gestion Electronique des Documents (GED) au sein de l'administration communale

Préavis n° 3/2018 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 4/2018 relatif à une demande de crédit de fr. 262'000.- pour la mise en place d'une gestion du stationnement dans les zones de parcage proches du Centre-ville

Préavis n° 4/2018 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 5/2018 relatif à l'adoption de l'arrêté d'imposition 2019 de la Commune de La Sarraz

Préavis n° 5/2018 - Rapport de la commission des finances

Préavis n° 6/2018 relatif à une demande de crédit de fr. 110'000.- pour le remplacement du tableau électrique principal de la Station d'épuration (STEP)

Préavis n° 6/2018 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 7/2018 concernant l'adoption du règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance

Préavis n° 7/2018 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 8/2018 relatif à une demande de crédit complémentaire au budget de fr. 27'479.65 pour la réfection et la sécurisation du chemin pédestre, partie inférieure, donnant accès à la Tine de Conflens

Préavis n° 8/2018 - Rapport de la commission ad hoc

Préavis n° 9/2018 relatif à une demande de crédit de fr. 110'500.- pour le tri et l'évacuation de déchets inertes découverts dans le sous-sol du chantier de construction du nouveau collège secondaire de La Sarraz, à la rue des Guébettes

Préavis n° 9/2018 - Rapport de la commission ad hoc

Rapport de gestion et des comptes 2017

Rapport de gestion et des comptes 2017 - Rapport de la commission des finances

Rapport de gestion et des comptes 2017 - Rapport de la commission de gestion

Dates des séances du Conseil Communal en 2025 :

27 mars 2025

20 juin 2025

9 octobre 2025

11 décembre 2025

Dates des séances du Conseil Communal en 2024 :

26 mars 2024

21 juin 2024

10 octobre 2024 annulée

14 novembre 2024

12 décembre 2024

Dates des séances du Conseil Communal en 2023 :

30 mars 2023 - Annulée

11 mai 2023

16 juin 2023

14 septembre 2023 (date de réserve)

12 octobre 2023 - séance extraordinaire

14 décembre 2023

Dates des séances du Conseil communal en 2022 :

31 mars 2022

5 mai 2022

24 juin 2022

6 octobre 2022

15 décembre 2022